Mentions légales

Mention légales

Le site www.victoriakhashop.com est édité par la société Victoria Khä, Entreprise Individuelle, dont le siège social est

VICTORIA KHA

Parc d'Activité Lavoisier

Espace Linquette

Rue Jacquard BP 54

59494 PETITE-FORET

Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Valenciennes sous le numéro 453798993

Directrice de la publication : Catherine AMIABLE

Le site web est hébergé par la société Shopify

Le site internet édité par Victoria Khä a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1933945.

SIRET : 45379899300045

CODE APE 4791B

TVA FR51453798993

Téléphone: +33 3 27 45 66 91 depuis la France composez le 03 27 45 66 91

COPYRIGHT

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société Victoria Khä, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

CONDITIONS D'UTILISATION

Afin de pouvoir profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site Internet victoriakhashop.com, nous vous conseillons l'utilisation des versions récentes des navigateurs Microsoft Internet Explorer, Edge (PC) ou Mozilla Firefox (Mac ou PC) ou Safari (MAC), Google Chrome.

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toutes les informations, textes ou illustrations présentes sur ce site ne peuvent en aucun cas être copiées, même partiellement, sans l'autorisation préalable écrite de l'entreprise VICTORIA KHÄ.

Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d'un usage privé.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des textes, photographies, illustrations.. sans autorisation écrite préalable de son directeur de publication ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

DROIT D'ACCES | CNIL

Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés (art.34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 16 janvier 1978), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant.

Pour exercer ce droit, envoyez votre demande à info@victoriakha.com 

VICTORIA KHA

Parc d'Activité Lavoisier

Espace Linquette bloc 5

Rue Jacquard BP 54

59494 PETITE-FORET

 

+ d'informations sur la loi Informatique et Libertés?

Consultez le site Internet de la CNIL

Continuer mon shopping
Votre commande

Votre panier est vide